Direction générale des programmes de premier cycle Guide de la directrice et du directeur de programme de premier cycle

Diplomation

Ressources

Votre conseiller à la gestion des études et votre agent de gestion des études

Andrée Plaisance
Directrice adjointe
DGPC
418 656-2131, poste 8197

Jenny Lower
Adjointe à la secrétaire générale
Bureau du secrétaire général
418 656-2131, poste 6357

Information complémentaire

Responsabilités

La direction de programme a la responsabilité de recommander  l’émission du diplôme. Par conséquent, elle doit  s’assurer au préalable que toutes les exigences de diplomation ont été satisfaites. Ces exigences comprennent notamment la réussite des cours obligatoires et optionnels, la satisfaction aux exigences linguistiques institutionnelles (à l’égard du français et d’une autre langue) ainsi que toute autre exigence particulière du programme.

Les cas particuliers concernant les exigences linguistiques (pour le français ou une autre langue) doivent être soumis à la DGPC. Les autres cas présentant une situation singulière doivent généralement être discutés avec le conseiller à la gestion des études du Bureau du registraire qui, au besoin, référera le cas aux instances appropriées.

Le Bureau du secrétaire général est responsable de l’émission des diplômes et de l’organisation de la cérémonie de la Collation des grades qui a lieu en juin.


Au premier cycle, il y a trois dates d’émission des diplômes :

  • Session d’automne : 28 février
  • Session d’hiver : 31 mai
  • Session d’été : 31 octobre

 

Les étudiants susceptibles de diplômer sont déterminés par le système de gestion des études qui repère de façon automatique ceux qui sont en voie de compléter leur programme, en tenant compte des activités de la session en cours.

Conditions de délivrance des diplômes

Les conditions de délivrance d’un grade, d’un certificat ou d’une attestation d’études sont énoncées aux articles 402 à 410 du Règlement des études.

Quelques points à se rappeler

  • La délivrance de ces titres requiert que l’étudiant ait été dûment inscrit au programme d’études pendant la session d’attribution du grade.
  • Le règlement stipule à l’article 402g) qu’on ne peut reconnaître plus de la moitié des crédits du programme en équivalences ou dispenses (sauf pour les microprogrammes où aucune équivalence ou dispense n’est possible, à l’exception des microprogrammes conjoints).
  • L’article 402j) concerne la scolarité complétée à l’Université Laval. Ainsi, lorsqu’un étudiant a déjà obtenu un diplôme dans un programme à l’Université, on peut reconnaître jusqu’aux deux tiers des crédits dans le nouveau programme, ce qui impose à l’étudiant d’obtenir au moins un tiers de nouveaux crédits. Cependant, si l’étudiant n’a jamais diplômé dans son programme, cette règle ne s’applique pas : on peut donc récupérer l’ensemble de la scolarité faisant partie du nouveau programme. Cette disposition vise à empêcher une double diplomation sur la base d’une scolarité presqu’identique (par exemple, avoir moins de trois cours à suivre pour compléter un certificat).

Certificat après abandon d’un programme de grade

À la suite de l’abandon d’un programme de grade, l’Université peut, à la demande de l’étudiant, émettre un certificat dans un délai de cinq ans depuis sa dernière inscription. (RÉ, art. 403).

L’étudiant ne peut obtenir deux certificats à partir d’un même programme de grade abandonné.

Certificat disciplinaire
Lorsque le domaine d’études comprend un certificat dans la même discipline que le baccalauréat, l’Université peut délivrer un diplôme de certificat lorsque l’étudiant a complété la scolarité permettant de satisfaire aux exigences de celui-ci (RÉ, art. 403);


Certificat général
Lorsque le domaine d’études ne comporte aucun certificat disciplinaire ou encore que les cours suivis par l’étudiant ne correspondent pas au cursus de celui-ci, l’Université peut lui délivrer un certificat général  précisant le secteur d’études, si sa dernière inscription date de l’hiver  2010 ou d’une session ultérieure. 


Un certificat général peut être délivré pour les secteurs d’études suivants :

  • Arts
  • Génie
  • Langues
  • Lettres
  • Sciences appliquées
  • Sciences de la santé
  • Sciences humaines
  • Sciences naturelles
  • Sciences sociales



Le certificat général doit comprendre 30 crédits obtenus à l’Université Laval et qui contribuent à un programme menant à un grade de premier cycle, dûment acquis dans ce programme.

La direction de programme s’assure que les conditions d’obtention précisées dans le Guide administratif (certificat général) sont respectées.

Cas dérogatoires

Le directeur de programme reçoit occasionnellement des demandes de diplomation d’étudiants qui, tout en ayant abandonné leur programme depuis plus de cinq ans et moins de dix ans, ont néanmoins terminé la scolarité requise et satisfont aux conditions générales de diplomation. (RÉ, art. 404) Ces cas doivent être soumis à l’approbation du vice-recteur aux études et aux activités internationales.

La procédure élaborée pour présenter les modalités afférentes à ce type de diplomation se trouve dans la section sécurisée du site Web du Bureau du registraire.