Direction générale des programmes de premier cycle Guide de la directrice et du directeur de programme de premier cycle

Élaboration de nouveaux programmes

Ressources

Annick Jaton
Adjointe au vice-recteur aux études et aux activités internationales
VREAI
418 656-2131, poste 12466

Andrée Plaisance
Directrice adjointe
DGPC
418 656-2131, poste 8197

Objectifs

Pour maintenir une offre de formation à jour, qui répond aux besoins de la société et de la science, l’Université Laval se doit d’être à l’affût des domaines d’études émergents. La proposition d’un projet de programme est initiée habituellement par une faculté et fait l’objet d’une démarche en profondeur sur l’opportunité et la pertinence de sa création.

Le dossier de création d’un nouveau programme est confié habituellement à un professeur expert du domaine du savoir concerné par le projet de programme.  Il arrive que le doyen confie un tel dossier à un directeur de programme, plus particulièrement lorsqu’il s’agit d’un projet de certificat ou encore d’un baccalauréat intégré, associant deux ou plusieurs domaines du savoir.

Responsabilités

Le doyen doit informer le vice-recteur aux études et aux activités internationales de son intention de procéder à l’exploration de la création d’un nouveau programme ainsi que de la mise sur pied d’un comité d’exploration et de sa composition.

À la lumière du rapport du comité d’exploration, il appartient au vice-recteur aux études et aux activités internationales (VREAI) d’autoriser la poursuite de l’élaboration du programme, d’approuver la composition du comité d’élaboration et de préciser l’orientation de ses travaux.

Tout au long des travaux du comité d’élaboration, la Direction générale des programmes de premier cycle est mandatée pour accompagner le comité en offrant des conseils à toutes les étapes de la constitution du dossier et, à la toute fin des travaux du comité, pour émettre un rapport de conformité.

Le site du VREAI fournit toute l’information sur ce sujet ainsi que les Procédures schématisées des processus et des responsabilités :

Baccalauréat

La création d’un programme de baccalauréat nécessite des avis et des approbations internes (DGPC, Commission des études, Conseil universitaire) et externes (Bureau de coopération interuniversitaire (BCI), MEES). C’est un processus à long terme s’échelonnant sur plus d’une année. Le délai moyen entre l’approbation au CU et la réception de la lettre du Ministre (MEES) est de 19 mois. À ce délai, s’ajoute le temps nécessaire au travail au sein de l’université, depuis le début des travaux du comité  d’élaboration jusqu’à  l’approbation par le Conseil universitaire. Par conséquent, il est important de faire preuve d’une grande prudence en ce qui a trait à l’information donnée aux futurs étudiants quant à la date d’entrée en vigueur d’un programme qui est en processus d’élaboration ou en instance d’approbation.

Il arrive cependant qu’un projet de programme de baccalauréat ne soit pas soumis à l’examen de ressources externes pour divers motifs, notamment quand ce programme est constitué surtout de cours existants. C’est souvent le cas des programmes intégrés qui reposent sur au moins deux domaines du savoir qui existent déjà à l’Université Laval. Chaque situation est unique et c’est le VREAI qui peut apporter une réponse à ce sujet en soumettant le projet de programme au MEES. Le cas échéant, des approbations de la Commission des études, du Conseil universitaire et du Comité exécutif suffisent pour la mise en vigueur du nouveau programme.

Certificat

La création d’un programme de certificat requiert uniquement des avis et des approbations internes : avis de conformité de la DGPC, avis du comité conseil de la Commission des études, approbation du Conseil universitaire. Le comité conseil est formé du président de la Commission des études, du directeur général du premier cycle et du doyen de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

Microprogramme

La DGPC doit s’assurer de la conformité d’un projet de microprogramme avant qu’il soit soumis à l’approbation du Conseil de la faculté.