Direction générale des programmes de premier cycle Guide de la directrice et du directeur de programme de premier cycle

Niveaux de responsabilités : Programmes – Activités de formation

Information complémentaire

Structure bicéphale de la gestion des études

La structure organisationnelle des études à l’Université Laval est de nature bicéphale, car elle se caractérise par deux lignes de responsabilités:

  • La ligne programmes, responsable des programmes proprement dits.
  • La ligne ressources, responsable des activités de formation.


Le vice-rectorat aux études et aux activités internationales est responsable de l’ensemble des programmes d’études et des politiques générales relatives aux études et à l’enseignement. C’est l’instance qui chapeaute la structure hiérarchique des études et, à ce titre, il constitue le point de convergence des lignes programmes et ressources.

L’organigramme de la direction des études au premier cycle illustre les niveaux hiérarchiques de cette structure bicéphale.

Instances responsables des programmes – Ligne programmes

Un programme est rattaché à une faculté responsable des activités de formation dans le domaine du savoir dont traite principalement le programme. Il est administré par un directeur de programme désigné par le Conseil de la faculté sur recommandation du doyen.

Dans ses fonctions, le directeur de programme est secondé par un comité de programme qui se rapporte au Conseil de la faculté.

Les modifications apportées aux programmes et aux cours sont entérinées ultimement par le Conseil universitaire par l’entremise du rapport annuel des modifications déposé par le directeur général du premier cycle.

Instances responsables des cours - Ligne ressources

L’unité (département, école ou faculté non départementalisée) est responsable des activités de formation, de leur qualité, de leur fonctionnement et de leur évaluation. Elle assume la responsabilité budgétaire de l’offre de formation.

Dans une faculté départementalisée, le directeur d’un département est sous l’autorité du doyen et le vice-doyen aux études appuie ce dernier dans ses responsabilités.

Interaction entre les deux lignes de responsabilité

Le comité de programme doit s’assurer que les activités de formation répondent adéquatement aux objectifs ou aux compétences établis pour le programme. Le directeur de programme est l’interlocuteur tout désigné pour discuter avec le directeur de l’unité des demandes du comité de programme.

Ces échanges permettent, d’une part, de clarifier au besoin les demandes du comité de programme et, d’autre part, de mieux comprendre les capacités de l’unité à y répondre. Les contraintes en termes de ressources matérielles, budgétaires et humaines sont une réalité concrète de l’administration des unités. Le comité de programme doit en tenir compte dans les changements qu’il souhaite apporter au programme.

La compréhension mutuelle, tant des besoins que de la capacité à y répondre, et le souci commun d’améliorer la formation des étudiants constituent le point de convergence entre ces deux lignes de responsabilité. C’est là où l’art de la négociation et la recherche du consensus revêtent toute leur importance.

Ressources de coordination

Responsable facultaire des études

Au sein de la faculté, le responsable facultaire des études, nommé par le doyen, aide celui-ci dans l’accomplissement de ses responsabilités. Il assure la coordination d’un ensemble de programmes et agit à titre d’intermédiaire entre la faculté et les directions et services responsables de la gestion des programmes et des études. Il constitue ainsi la principale courroie de transmission des décisions et de l’information qui doivent être relayées aux directions de programme et transmet les préoccupations de celles-ci aux instances appropriées.

Il agit également comme personne-ressource auprès des directeurs de programmes dans les litiges relatifs à l’encadrement des étudiants, tout comme il statue sur les demandes d’appel relatives à l’admission ou à l’exclusion (RÉ, art.35).

Très souvent, une même personne assume les fonctions de responsable facultaire des études et de vice-doyen aux études. Ce dernier joue aussi un rôle de médiateur entre les deux lignes de responsabilités, soit celle des programmes et celle des ressources.

Le responsable facultaire des études est membre de la Table des responsables facultaires des études animée par le vice-recteur aux études et aux activités internationales. C’est un lieu privilégié d’échanges sur divers thèmes liés aux études et aux programmes.


Directeur général du premier cycle

Le directeur général du premier cycle, sous l’autorité du vice-recteur aux études et aux activités internationales, supervise la bonne marche de l’ensemble des programmes de premier cycle. Il coordonne le travail des directeurs de programme et s’assure du respect des politiques et des règlements en vigueur. Il reçoit et analyse les modifications des programmes et des cours transmises par le Conseil de la faculté.

Instances conseil – les commissions

Les travaux de deux commissions intéressent les directions de programme :

  • Commission des études
  • Commission des affaires étudiantes


Relevant du Conseil universitaire, la Commission des études considère toute question qui lui est soumise par le Conseil universitaire ou par le recteur, liée notamment aux programmes d'études, à la définition et à l'application des normes universitaires et à la coordination de l'enseignement universitaire dans son ensemble.

Relevant du Conseil universitaire et du Conseil d'administration, selon la compétence de chacun, la Commission des affaires étudiantes a pour fonction de considérer, à la demande du Conseil d'administration, du Conseil universitaire, du recteur ou d'une association étudiante, toute question intéressant l'ensemble des étudiants.

Les commissions émettent régulièrement des Avis qui sont présentés au Conseil universitaire pour approbation.