Direction générale des programmes de premier cycle Guide de la directrice et du directeur de programme de premier cycle

Comité de programme

Ressources

En faculté

Cahier des nominations

À la DGPC

Alain Faucher
Directeur
DGPC
418 656-2131, poste 5882

Andrée Plaisance
Directrice adjointe
DGPC
418 656-2131, poste 8197

François Béland
Agent de recherche et de planification
DGPC
418 656-2131, poste 14219

Information complémentaire

Responsabilités

Sous l’autorité du doyen de la faculté, le comité appuie le directeur de programme dans l’exercice de ses fonctions. Présidé par le directeur de programme, le comité a la responsabilité du programme. 

Dans une perspective d’amélioration continue, le comité s’assure de la qualité et de la pertinence du programme. À cet égard, il a la responsabilité d’apporter les changements jugés appropriés au programme notamment à son organisation, son orientation, ses objectifs, ses méthodes pédagogiques.

À titre de président du comité, le directeur doit s’assurer de la faisabilité de ces changements en consultant au besoin la Direction générale des programmes de premier cycle (DGPC), le responsable facultaire des études, les directeurs de département ou d’école, le responsable des stages et toute autre instance, à l’interne comme à l’externe, concernée par le programme. Certains programmes sont soumis à l’agrément d’organismes externes. Le comité de programme doit tenir compte des exigences de ces organismes dans les changements qu’il souhaite apporter au programme, afin de maintenir la certification accordée au diplôme donnant accès à un ordre professionnel et à un permis d’exercice.

Le comité de programme doit s’assurer également que les décisions respectent les dispositions du Règlement des études, les orientations et les politiques en vigueur à l’Université.

L’article 62 du Règlement des études précise que : Le comité de programme se réunit au moins deux fois l’an et chaque fois que le directeur de programme le juge opportun ou qu’au moins la moitié de ses membres votants en fait la demande par écrit pour des motifs qu’ils doivent préciser.

Il est d’usage que le comité de programme remette au Conseil de la faculté un rapport annuel faisant état des travaux réalisés en cours d’année.

Mandat et composition du comité

Le Règlement des études définit ainsi le mandat et la composition du comité de programme :


63.    Le comité de programme :

a)      s’assure de la qualité du programme et de l’enseignement offert, de l’adéquation du programme à l’évolution du domaine du savoir et aux besoins de la société, ainsi que du respect des orientations et des objectifs du programme, tels qu’adoptés par le Conseil universitaire et en tenant compte, le cas échéant, des modifications approuvées;

b)      s’assure de la qualité et de la pertinence des moyens mis en œuvre pour atteindre ces objectifs et satisfaire à ces besoins et, après consultation des départements concernés, propose au Conseil de la faculté les modifications à apporter;

c)      collabore au recrutement et assiste le directeur de programme dans l’exercice de ses responsabilités relatives à l’admission, à l’accueil et à l’encadrement des étudiants.

 

59.    Sont membres du comité de programme, avec droit de vote :

a)      le directeur de programme;

b)      deux professeurs participant aux programmes dont le comité est responsable, nommés pour deux ans par le Conseil de la faculté, sur recommandation du doyen;

c)      deux étudiants inscrits à l’un ou l’autre des programmes relevant de ce comité et désignés pour un an selon les lois et règlements régissant leur association ou, à défaut d’une telle association, élus par une assemblée générale des étudiants concernés, convoquée et présidée par le directeur de programme;

d)      un chargé de cours nommé pour deux ans par le Conseil de la faculté, sur recommandation du doyen, lorsqu’au moins 40 % des cours du ou des programmes de premier cycle sous la responsabilité d’un comité de programme sont attribués à des chargés de cours; dans ce cas, un étudiant s’ajoute au comité.



Le Conseil de la faculté a la responsabilité de s’assurer que la parité entre les professeurs et les étudiants soit respectée et que, le cas échéant, les membres externes qui sont ajoutés n’aient pas de droit de vote (RÉ, art. 61).

Cheminement des décisions

  • Les décisions du comité de programme doivent être soumises pour approbation au Conseil facultaire dans des situations telles que la modification des objectifs d’un programme, la modification du titre du programme, l’ajout ou le retrait de majeures, de concentrations ou de profils, la suspension des admissions ou toute autre situation impliquant un changement majeur dans le programme. Les autres types de modifications, telles que l’ajout, le repositionnement ou le retrait d’un cours dans un programme, les sessions d’admission à un programme, les mises à jour des orientations et des objectifs d’un programme, les modifications à la structure du programme et aux exigences de diplomation,  les modifications aux titres des majeures et des concentrations doivent être entérinées par le responsable facultaire des études.
  • Le Conseil de la faculté reçoit et analyse les résolutions adoptées par le comité de programme. Il juge de la suite à donner aux décisions approuvées par ses membres en les transmettant aux instances appropriées.
  • Le Conseil de la faculté transmet les modifications aux programmes et aux cours à la Direction générale des programmes de premier cycle qui s’assure qu’elles respectent les orientations et les objectifs du programme concerné ainsi que les dispositions du Règlement des études, les orientations et les politiques de l’Université.
  • Certains types de décisions portant sur des modifications majeures au programme doivent obtenir l’approbation du Conseil universitaire avant de prendre effet. Le cas échéant, le vice-recteur aux études et aux activités internationales prépare une fiche de présentation pour soumettre le dossier au Conseil universitaire.
  • Pour connaître les niveaux d’approbation selon le type de modifications, se référer à la partie du guide intitulée Gestion du programme - Modifications des programmes. Au besoin, on peut s’adresser à la Direction générale des programmes de premier cycle qui indiquera la voie à suivre selon le type de demande.

Formation

Une formation est offerte aux membres étudiants des comités de programme pour les aider à se familiariser avec le mandat et le rôle qu’ils devront assumer tout au long des travaux du comité. Cette formation est donnée conjointement par la DGPC et la CADEUL en octobre de chaque année.